Mentions Légales

1.Site de la SARL au capital de 3000 euros

OSINGULIER – RCS Chambéry – 60, chemin Foray, 73160 Cognin

SIRET 94909687900018- Code APE 7410Z

Tel 0612385935 – iportier@osingulier.com

Siège social : 60, chemin Foray 73060 Cognin

2.Dirigeante

Isabel PORTIER

3. Directeur de projet et coach

Isabel PORTIER

4.Editeur du site

Conception/ Réalisation et webmaster : bienvenue@lcomunik.com – www.lcomunik.com

5.Hébergeur du site

Le site www.osingulier.com est hébergé par la société OVH

OVH – 2 rue kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
SAS au capital de 10 174 560,00 €
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
Code APE 2620Z – N°TVA FR22424761419 – SIREN : 424 761 419 – Paiement de la TVA d’après les débits

6.Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site de Osingulier.com est une oeuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de OSINGULIER, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de OSINGULIER. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de OSINGULIER. OSINGULIER décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l’ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit de OSINGULIER, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord express et écrit de OSINGULIER, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou vers les pages qu’il contient.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : iportier.com

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

7. Utilisation du site

OSINGULIER  s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, OSINGULIER ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : iportier@osingulier.com

Toute utilisation du site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

Accès au site

OSINGULIER s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu.

OSINGULIER n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que OSINGULIER n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

Signaler un contenu illicite

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, OSINGULIER vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine. Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par OSINGULIER, il vous suffit d’envoyer un courriel à iportier@osingulier.com, tout en précisant :

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le contenu considéré comme illicite ;

la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;

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OSINGULIER vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

8.Crédits

Crédit photo : SARL COM’ TO YOU – agence de communication / GI-Photo / InnoS